Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRETE DE FRANCE
G.I.E. DES VOLAILLES DE FRANCE, route de Jaligny, 03 LA PALISSE.

Numéro de dépôt :
15377
Date de dépôt :
25/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CRETE DE FRANCE

Déposée le 25 mai 1981 par G.I.E. DES VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRETE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. DES VOLAILLES DE FRANCE, route de Jaligny, 03 LA PALISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RACY. - France.

La marque CRETE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CRETE DE FRANCE est expirée depuis le 25 mai 1991.

G.I.E. DES VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLUME DE FRANCE


G.I.E. DES VOLAILLES DE FRANCE, route de Jaligny, 03 LA PALISSE. - France


M. RACY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Volailles entières, découpées, cuisinées, oeufs.